L’offensive sénatoriale sur les agences et organes consultatifs
Les sénateurs de la majorité gouvernementale sont en pleine offensive contre les organismes satellite des administrations, que ce soit les agences ou les comités consultatifs.
Les sénateurs de la majorité gouvernementale sont en pleine offensive contre les organismes satellite des administrations, que ce soit les agences ou les comités consultatifs.
Depuis le début du mois de décembre, le conseil constitutionnel rend ses décisions concernant les contestations d’élections de députés élus en juillet 2024.
Depuis 2011, l’Assemblée nationale est dotée d’un déontologue, personnalité extérieure chargée d’apporter des conseils aux élus, et de faire respecter le code de déontologie.
Un groupe de chercheurs (Yann Algan, Thomas Renault et Hugo Subtil) vient de se pencher, dans une note très instructive, sur l’évolution de la qualité des débats à l’Assemblée nationale, qu’ils qualifient de fièvre parlementaire.
L’adoption de la motion de censure, et la démission dès le lendemain du gouvernement Barnier crée une situation très inédite, plongeant l’ensemble des experts dans la perplexité.
Le gouvernement de Michel Barnier a été renversé par une motion de censure, et doit donc démissionner.
Le gouvernement de Michel Barnier va entrer dans une zone de turbulences, avec la fin du cycle parlementaire des textes financiers (PLF et PLFSS).
Les premiers débats de la XVIIe législature ont permis de voir que le suivi de l’actualité parlementaire risque de ressembler à des montagnes russes émotionnelles, avec des moments de frayeurs, des rejets cinglants, mais aussi des rebondissements et des happy end miraculeux.
Après le projet de loi de financement de la sécurité sociale, la semaine dernière, passé au Sénat dans la version voulue par le gouvernement, voici que Michel Barnier récidive, d’une autre manière, sur le projet de loi de Finances.